CH AEV, 1250-1996/38,4.7.3.2 Réceptions des autorités judiciaires et religieuses, 1973-1990 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 1250-1996/38,4.7.3.2
Titre:Réceptions des autorités judiciaires et religieuses

Dates

Période de création:1973 - 1990

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier contenant les invitations du conseil d'Etat en l'honneur des autorités judiciaires et religieuses, subdivisé en 2 sous-dossiers:

Dossier 4.7.3.2/1: réceptions des autorités judiciaires et religieuses (1973-1983)
Dossier 4.7.3.2/2: réceptions des autorités judiciaires et religieuses (1984-1990)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:7
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2020
Autorisation nécessaire:Unité administrative
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=350750
 

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