CH AEV, 3510-6, 5.3.3 Convocations aux séances, ordres du jour et procès-verbaux, correspondance générale, statuts du 5 février 1931, 1931-1946 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 3510-6, 5.3.3
Cotes anciennes:72
Titre:Convocations aux séances, ordres du jour et procès-verbaux, correspondance générale, statuts du 5 février 1931

Dates

Période de création:1931 - 1946

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Feuilles
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:9
Langue:Français, allemand
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1976
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=351128
 

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