CH AEV, 3510-6, 5.3.5 Rapports annuels, statuts et règlements, budgets et procès-verbaux d'assemblées générales et de séances, 1951-1955 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 3510-6, 5.3.5
Cotes anciennes:76
Titre:Rapports annuels, statuts et règlements, budgets et procès-verbaux d'assemblées générales et de séances

Dates

Période de création:1951 - 1955

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Feuilles
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient également les rapports annuels du Fonds pour l'encouragement du travail industriel à domicile.
Révisions des statuts et du règlement.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:9
Langue:Français, allemand
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1985
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=351131
 

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