CH AEV, 3510-6, 5.4.2 Procès-verbaux de séances, rapports d'activités et correspondance générale, 1946-1948 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 3510-6, 5.4.2
Cotes anciennes:79
Titre:Procès-verbaux de séances, rapports d'activités et correspondance générale

Dates

Période de création:1946 - 1948

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Feuilles
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:10
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Contient des données personnelles.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1978
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=351139
 

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