CH AEV, 2331-2018/12 Pièces justificatives, 2017 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2331-2018/12
Titre:Pièces justificatives
Période de création:2017

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:70 boîtes Tourbillon
Mètres linéaires:10,50

Zone du contexte

Historique archivistique:Versement effectué dans le cadre du projet RF 2000 - Numérisation des pièces justificatives du registre foncier.
Les boîtes ont été versées aux AEV en plusieurs lots aux dates suivantes: 08.01.2018, boîtes 1-10; 12.01.2018, boîtes 11-20; 31.01.2018, boîtes 21-30; 14.02.2018, boîtes 31-40; 20.02.2018, boîtes 41-50; 13.05.2018 (?), boîtes 51-60; 15.03.2018, boîtes 61-70.

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:2018/12
Date d'entrée:08/01/2018
Type d'entrée:Versement
Unité de description - Versement (Association):2018/00012 Registre foncier de Sion (Sion) (2017)

Zone du contenu et de la structure

Mode de classement:Les pièces justificatives sont classées par année, puis par numéro de pièce.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:2 C 3/3-4
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2017
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=353812
 

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