CH AEV, 2335-2018/16 Pièces justificatives, 2016-2017 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2335-2018/16
Titre:Pièces justificatives
Période de création:2016 - 2017

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:81 boîtes Tourbillon
Mètres linéaires:12,15

Zone du contexte

Historique archivistique:Versement effectué dans le cadre du projet RF 2000 - Numérisation des pièces justificatives du registre foncier.
Les boîtes ont été versées aux AEV en plusieurs lots aux dates suivantes: 22.02.2018, boîtes 1-11; 23.02.2018, boîtes 12-20; 04.04.2018, boîtes 21-50; 06.04.2018, boîtes 51-69; 05.10.2018, boîtes 70-81.

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:2018/16
Date d'entrée:22/02/2018
Type d'entrée:Versement
Unité de description - Versement (Association):2018/00016 Registre foncier de Monthey (Monthey) (2016-2017)

Zone du contenu et de la structure

Mode de classement:Les pièces justificatives sont classées par année, puis par numéro de pièce.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:2 C 3/4 - 2 C 4/1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2017
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=353820
 

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