CH AEV, 3510-2017/54, 1.2 District d'Entremont, 2012 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 3510-2017/54, 1.2
Titre:District d'Entremont

Dates

Période de création:2012

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:7 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est subdivisé en 7 sous-dossiers:

Dossier 1.2/1.1: Commune de Bagnes jusqu'au restaurant "Le Dahu SA"
Dossier 1.2/1.2: Commune de Bagnes depuis "Dentdelion Sàrl"
Dossier 1.2/2: Commune de Bourg-Saint-Pierre
Dossier 1.2/3: Commune de Liddes
Dossier 1.2/4: Commune d'Orsières
Dossier 1.2/5: Commune de Sembrancher
Dossier 1.2/6: Commune de Vollèges

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:2
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2042
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=354030
 

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