CH AEV, 3510-2017/54, 2.2 District d'Entremont, 2012 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 3510-2017/54, 2.2
Titre:District d'Entremont

Dates

Période de création:2012

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est subdivisé en 6 sous-dossiers:

Dossier 2.2/1: Commune de Bagnes
Dossier 2.2/2: Commune de Bourg-St-Pierre
Dossier 2.2/3: Commune de Liddes
Dossier 2.2/4: Commune d'Orsières
Dossier 2.2/5: Commune de Sembrancher
Dossier 2.2/6: Commune de Vollèges

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:14
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2042
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=354045
 

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