CH AEV, AP Nendaz, 2017/49, 5.2/3 Procès-verbaux du Conseil de fabrique, 2003-2014 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AP Nendaz, 2017/49, 5.2/3
Titre:Procès-verbaux du Conseil de fabrique

Dates

Période de création:2003 - 2014

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Dossier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:Env. 60 pages

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:11
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2014
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=356219
 

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