CH AEV, Léopold Rey, 1963/19, 2.3/18 Journal ou mémoire des affaires à régler ou qui ont été présentées devant une instance politique, probablement rédigé par Gaspard Etienne Delasoie, lorsqu'il était conseiller d'Etat ou président du Tribunal suprême., 1833 (env.) (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Léopold Rey, 1963/19, 2.3/18
Titre:Journal ou mémoire des affaires à régler ou qui ont été présentées devant une instance politique, probablement rédigé par Gaspard Etienne Delasoie, lorsqu'il était conseiller d'Etat ou président du Tribunal suprême.

Dates

Période de création:env. 1833
Période de création, notes.:15-21.02.xxxx, pour le premier bi-feuillet;15.10-03.11.xxxx pour le second bi-feuillet;02.11.1833-23.11.1833, pour le cahier

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Bi-feuillet; cahier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:3 pièces
Format larg. x H (cm):17x22

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:Gaspard Etienne Delasoie (?)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1833
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=357566
 

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