CH AEV, Léopold Rey, 1963/19, 6.11/10 Notes de droit civil, 18. sc. (env.) (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Léopold Rey, 1963/19, 6.11/10
Titre:Notes de droit civil

Dates

Période de création:env. 18ème s.
Période de création, notes.:S.d., date estimée

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Cahier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 pièces
Format larg. x H (cm):16x24
État de conservation:L'un des deux cahiers est légèrement rogné.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Latin
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1800
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=357582
 

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