CH AEV, 2237-1984/20, 20.03.01.07 Révision des statuts 1969, 1957-1971 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2237-1984/20, 20.03.01.07
Cotes anciennes:2.3
Titre:Révision des statuts 1969

Dates

Période de création:entre 1957 et 1971

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:3 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ce dossier est subdivisé en 3 sous-dossiers:

Dossier 20.03.01.07/1: Préambule et articles 1 à 13
Dossier 20.03.01.07/2: Articles 14 à 28
Dossier 20.03.01.07/3: Articles 29 à 76

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:3
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2000
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=358753
 

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