CH AEV, 2011-2008/9, 2.2.1 Décisions et notes concernant les chefs de service du Département de l'agriculture, de l'économie et des affaires extérieures, 1997-2005 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2011-2008/9, 2.2.1
Cotes anciennes:VII 1.4
Titre:Décisions et notes concernant les chefs de service du Département de l'agriculture, de l'économie et des affaires extérieures

Dates

Période de création:1997 - 2005

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Décisions du Conseil d'Etat, correspondance, notes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:27
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2035
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=360091
 

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