CH AEV, AC Orsières, 2016/65, P 220 Grande dîme. Le tiers de la dîme d'Orsières, ayant appartenu à la famille Quartéry, est acheté par la bourgeoisie de Sembrancher et cédé à la commune d'Orsières à la suite d'un procès., 1723-1791 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Orsières, 2016/65, P 220
Cotes anciennes:N° 174 et n° 177/bis
Titre:Grande dîme. Le tiers de la dîme d'Orsières, ayant appartenu à la famille Quartéry, est acheté par la bourgeoisie de Sembrancher et cédé à la commune d'Orsières à la suite d'un procès.

Dates

Période de création:1723 - 1791
Période de création, notes.:1723, 1790-1791

Support

Support / Träger:Papier, 12 pièces

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:23
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1821
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=361813
 

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