CH AEV, AC Orsières, 2016/65, P 606 Mainmise de la commune d'Orsières sur le bénéfice cure du lieu: inventaire, délibérations du Conseil, actes d'administration et reçus., 1848-03.1849 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Orsières, 2016/65, P 606
Titre:Mainmise de la commune d'Orsières sur le bénéfice cure du lieu: inventaire, délibérations du Conseil, actes d'administration et reçus.

Dates

Période de création:1848 - 03/1849
Période de création, notes.:Date incomplète: 1848-xx.03.1849

Support

Support / Träger:Papier, 6 pièces

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:28
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1879
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=362272
 

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