CH AEV, Ulysse Casanova, 2015/11, 5.2.3.2/141 Lettre de Michel Berger, Isidore Blanchut et Adrien Paccolat (?), d'Outre-Rhône, à [Adrien-Félix] Pottier, avocat et député, pour lui rappeler sa mission auprès du Grand conseil relative à l'affaire Rouiller et une amende de 800 francs imposée à la par

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Ulysse Casanova, 2015/11, 5.2.3.2/141
Titre:Lettre de Michel Berger, Isidore Blanchut et Adrien Paccolat (?), d'Outre-Rhône, à [Adrien-Félix] Pottier, avocat et député, pour lui rappeler sa mission auprès du Grand conseil relative à l'affaire Rouiller et une amende de 800 francs imposée à la partie libérale de la commune de Collonges suite aux événements de mai 1844.

Dates

Période de création:23/01/1848

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Document
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:18
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1848
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=364171
 

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