CH AEV, Ulysse Casanova, 2015/11, 5.2.3.2/149 Réponses à la Société statistique et scientifique rédigées par Gaspard Stockalper, secrétaire de la Chancellerie d'Etat, relatives au concordat entre le clergé et l'Etat., 1848 (env.) (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Ulysse Casanova, 2015/11, 5.2.3.2/149
Titre:Réponses à la Société statistique et scientifique rédigées par Gaspard Stockalper, secrétaire de la Chancellerie d'Etat, relatives au concordat entre le clergé et l'Etat.

Dates

Période de création:env. 1848

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Documents
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:18
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Deux exemplaires (original et copie?)
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1848
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=364179
 

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