CH AEV, 2011-2008/9, 1.12.1 Conseil Valais–Vallée d’Aoste du Grand-Saint-Bernard, 1997-2007 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2011-2008/9, 1.12.1
Cotes anciennes:IV 8.6
Titre:Conseil Valais–Vallée d’Aoste du Grand-Saint-Bernard

Dates

Période de création:1997 - 2007

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Décisions du Conseil d'Etat, correspondance, notes de la déléguée, rapports divers, séances, procès-verbeux, convention entre le Canton du Valais et la Vallée d'Aoste, divers, presse.

Dossier subdivisé en deux sous-dossiers:

Dossier 1.12.1/1: Conseil Valais–Vallée d’Aoste du Grand-Saint-Bernard
Dossier 1.12.1/2: Conseil Valais–Vallée d’Aoste du Grand-Saint-Bernard

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:20
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2037
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=364475
 

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