CH AEV, 2011-2008/9, 1.9.2 Conseil de surveillance de l’Office régional de l'Assurance-invalidité (AI), 2005-2006 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2011-2008/9, 1.9.2
Cotes anciennes:III 1.3
Titre:Conseil de surveillance de l’Office régional de l'Assurance-invalidité (AI)

Dates

Période de création:2005 - 2006

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, dossiers de postulation et de nomination du personnel, procès-verbaux, budgets.

Dossier subdivisé en 2 sous-dossiers:

1.9.2/1: conseil de surveillance de l’Office régional de l'Assurance-invalidité (AI)
1.9.2/2: conseil de surveillance de l’Office régional de l'Assurance-invalidité (AI)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:16
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2106
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=364835
 

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