CH AEV, Ulysse Casanova, 2015/11, 5.3/422 Extrait des minutes du greffe de la justice de paix du canton de Saint-Maurice, département du Simplon, jugement concernant la succession d'Adrien Bertrand (06.10.1812), enregistré par Bioley, greffier (21.10.1812)., 06.10.1812-21.10.1812 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives privées / Privatarchive (Archives)
    - Familles, Personnes / Familien, Personen (Archives)
      - CH AEV, Ulysse Casanova Casanova Ulysse, 1350 (env.)-20. sc. (Fonds)
        
        CH AEV, Ulysse Casanova, 2015/11, 5 Documents historiques, 1350 (env.)-1969 (Série)
        
        CH AEV, Ulysse Casanova, 2015/11, 5.3 Papiers classés pièce à pièce, classement chronologique (ca. 1350-1939), 1350 (env.)-1940 (Sous-série)
        
        CH AEV, Ulysse Casanova, 2015/11, 5.3/421 Arrêt rendu par la cour prévôtale d'ordonnance de Nancy contre Jean Antoine Avanthey, menuisier, aubergiste et négociant demeurant à Champéry, par le procureur impérial auprès du tribunal ordinaire des douanes à Genève, au sujet d'une contrebande de tabac
        CH AEV, Ulysse Casanova, 2015/11, 5.3/422 Extrait des minutes du greffe de la justice de paix du canton de Saint-Maurice, département du Simplon, jugement concernant la succession d'Adrien Bertrand (06.10.1812), enregistré par Bioley, greffier (21.10.1812)., 06.10.1812-21.10.1812 (Document)
        CH AEV, Ulysse Casanova, 2015/11, 5.3/423 Réponse de Louise Fornage des Neires [Neyres] contre les prétentions de monsieur le médecin [Pierre Germain] Rey renfermées dans l'exploit du 27 octobre 1812. Soignée pour une loupe, soit une excroissance au bras par le médecin Rey, Louise Fornage a payé l

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, Ulysse Casanova, 2015/11, 5.3/422

Titre:

Extrait des minutes du greffe de la justice de paix du canton de Saint-Maurice, département du Simplon, jugement concernant la succession d'Adrien Bertrand (06.10.1812), enregistré par Bioley, greffier (21.10.1812).

Dates
Période de création:	06/10/1812 - 21/10/1812

Support
Support / Träger:	Papier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Numéro de boîte / Schachtelnummer:	23
Langue:	Français

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1812

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

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https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=366423

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, Ulysse Casanova, 2015/11, 5.3/422 Extrait des minutes du greffe de la justice de paix du canton de Saint-Maurice, département du Simplon, jugement concernant la succession d'Adrien Bertrand (06.10.1812), enregistré par Bioley, greffier (21.10.1812)., 06.10.1812-21.10.1812 (Document)

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