CH AEV, Léon Imhoff, 3.2.4.2/7 Brevet de chevalier de l'Ordre royal de la Légion d'honneur délivré à Duc Jean Baptiste Marie, capitaine au régiment suisse de Freuller, à compter du 14 juin 1820. Donné au château des Tuileries le 1er octobre 1821. Contient la signature du roi de France Louis XVIII.

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Léon Imhoff, 3.2.4.2/7
Titre:Brevet de chevalier de l'Ordre royal de la Légion d'honneur délivré à Duc Jean Baptiste Marie, capitaine au régiment suisse de Freuller, à compter du 14 juin 1820. Donné au château des Tuileries le 1er octobre 1821. Contient la signature du roi de France Louis XVIII.

Dates

Période de création:01/10/1821

Support

Type de documents d'archives:Document
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:58
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Conditionné dans la boite n°58 en raison de son format.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1821
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=366771
 

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