CH AEV, Léon Imhoff, 3.2.4.2/8 Lettre de la grande chancellerie de l'Ordre royal de la Légion d'honneur à Jean Baptiste Marie Duc, capitaine au régiment suisse de Freuller, le prévenant que son brevet de chevalier de la Légion d'honneur a été adressé au receveur général du département du Rhône qui

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Léon Imhoff, 3.2.4.2/8
Titre:Lettre de la grande chancellerie de l'Ordre royal de la Légion d'honneur à Jean Baptiste Marie Duc, capitaine au régiment suisse de Freuller, le prévenant que son brevet de chevalier de la Légion d'honneur a été adressé au receveur général du département du Rhône qui le lui remettra contre l'acquittement d'une somme de dix francs fixée par une ordonnance du 20 août 1816.

Dates

Période de création:25/10/1821

Support

Type de documents d'archives:Document
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:9
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1821
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=366772
 

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