CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM 218 Le sous-préfet retourne au maire de Saint-Maurice le protocole du Conseil communal relatif aux changements à apporter dans la location du bâtiment de la souste ainsi que le bail passé ensuite de ces délibérations avec l'approbation du préfet du département., 17.

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC/AB Saint-Maurice Saint-Maurice, Commune / Bourgeoisie, 13. sc.-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM Papiers modernes, 1659-20. sc. (Série)
        
        CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM 1-469 Département du Simplon, 1805-1907 (Sous-série)
        
        CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM 217 Le sous-préfet transmet au maire de Saint-Maurice trois mandats pour le traitement du sieur Monnet, concierge des prisons., 15.04.1812 (Document)
        CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM 218 Le sous-préfet retourne au maire de Saint-Maurice le protocole du Conseil communal relatif aux changements à apporter dans la location du bâtiment de la souste ainsi que le bail passé ensuite de ces délibérations avec l'approbation du préfet du département., 17.
        CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM 219 Liste de 8 propriétaires pris en défaut lors de la visite des clôtures à Saint-Maurice., 20.04.1812 (Document)

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM 218

Titre:

Le sous-préfet retourne au maire de Saint-Maurice le protocole du Conseil communal relatif aux changements à apporter dans la location du bâtiment de la souste ainsi que le bail passé ensuite de ces délibérations avec l'approbation du préfet du département.