CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM 439 Procès-verbal de l'inventaire du sel trouvé dans le magasin du sieur René Luy, de Saint-Maurice, débitant de cette commune, fait par le maire de la ville en conformité de l'arrêté du préfet du Département du Simplon., 23.11.1813 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC/AB Saint-Maurice Saint-Maurice, Commune / Bourgeoisie, 13. sc.-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM Papiers modernes, 1659-20. sc. (Série)
        
        CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM 1-469 Département du Simplon, 1805-1907 (Sous-série)
        
        CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM 438 Le préfet du Département du Simplon rappelle au maire de Saint-Maurice que les communes où des corps de garde sont établis sont tenues de leur fournir le bois de chauffage, et c'est le cas pour la commune de Saint-Maurice., 17.11.1813 (Document)
        CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM 439 Procès-verbal de l'inventaire du sel trouvé dans le magasin du sieur René Luy, de Saint-Maurice, débitant de cette commune, fait par le maire de la ville en conformité de l'arrêté du préfet du Département du Simplon., 23.11.1813 (Document)
        CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM 440 Le maire de Saint-Maurice prévient les indigents de la ville, que le 29 courant ils devront se trouver au Bois Noir où un district leur sera désigné où ils pourront faire gratuitement des fascines de petit bois., 28.11.1813 (Document)

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM 439

Titre:

Procès-verbal de l'inventaire du sel trouvé dans le magasin du sieur René Luy, de Saint-Maurice, débitant de cette commune, fait par le maire de la ville en conformité de l'arrêté du préfet du Département du Simplon.

Dates
Période de création:	23/11/1813
Lieu:	Saint-Maurice

Support
Support / Träger:	Papier, 2 folios, 16,5x22

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Langue:	Français

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1813

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

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URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=370085

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM 439 Procès-verbal de l'inventaire du sel trouvé dans le magasin du sieur René Luy, de Saint-Maurice, débitant de cette commune, fait par le maire de la ville en conformité de l'arrêté du préfet du Département du Simplon., 23.11.1813 (Document)

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