CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM 478 Séance du Conseil. Brouillon des tractanda concernant diverses affaires communales. \ a) abergements. \ b) réception de communier. \ c) diverses requêtes des villages. \ d) règlement de police de Salanfe et Lusanfe. \ Etc., 19. sc. (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM 478
Titre:Séance du Conseil. Brouillon des tractanda concernant diverses affaires communales.
a) abergements.
b) réception de communier.
c) diverses requêtes des villages.
d) règlement de police de Salanfe et Lusanfe.
Etc.

Dates

Période de création:19ème s.
Période de création, notes.:S.d., date estimée, peut-être début du XIXe siècle

Support

Support / Träger:Papier, 2 folios, 17x22

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1900
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=370126
 

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