CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM 596 Le secrétaire du chapitre de l'abbaye de Saint-Maurice annonce qu'une commission, composée des chanoines Maret, Paccolat et Chervaz, a été nommée pour entendre la commission du Conseil bourgeoisial sur la question d'imposition pendante entre les deux corporation

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM 596
Cotes anciennes:Série B 9, (11e liasse?)
Titre:Le secrétaire du chapitre de l'abbaye de Saint-Maurice annonce qu'une commission, composée des chanoines Maret, Paccolat et Chervaz, a été nommée pour entendre la commission du Conseil bourgeoisial sur la question d'imposition pendante entre les deux corporations.

Dates

Période de création:30/11/1845
Lieu:Saint-Maurice

Support

Support / Träger:Papier, 2 folios, 20,5x27

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:Secrétaire: Boccard

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1845
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=370252
 

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