CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM 3768 Lettre du secrétaire de la commission chargée par le Conseil général d'élaborer un préavis relatif au projet d'acquisition du vignoble de l'abbaye de Saint-Maurice demandant au président de la bourgeoisie d'ordonner une publication pour soumettre leurs délibéra

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM 3768
Titre:Lettre du secrétaire de la commission chargée par le Conseil général d'élaborer un préavis relatif au projet d'acquisition du vignoble de l'abbaye de Saint-Maurice demandant au président de la bourgeoisie d'ordonner une publication pour soumettre leurs délibérations à l'assemblée.

Dates

Période de création:env. 1847
Période de création, notes.:S.d., date estimée

Support

Support / Träger:Papier, 1 folio, 13,7x21,2

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1847
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=373463
 

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