CH AEV, AC Arbaz Suppl., SP 131 Nomination des procureurs généraux, Barthélemy Bonvin, châtelain et syndic, et Jean-Adrien Sermier, conseiller, par l'assemblée des communiers d'Arbaz. Ils sont responsables des intérêts de la commune elle-même, et aussi de ceux qu'elle partage conjointement avec Ay

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Arbaz Suppl., SP 131
Titre:Nomination des procureurs généraux, Barthélemy Bonvin, châtelain et syndic, et Jean-Adrien Sermier, conseiller, par l'assemblée des communiers d'Arbaz. Ils sont responsables des intérêts de la commune elle-même, et aussi de ceux qu'elle partage conjointement avec Ayent.

Dates

Période de création:08/06/1817
Lieu:Arbaz

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 folios
Format larg. x H (cm):22,5x36,5

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:Louis-Etienne Bastien, notaire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1847
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=37365
 

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