CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM 4017 Procès entre la bourgeoisie de Saint-Maurice et Frédéric Borgeaud, boulanger, de ce lieu, relatif à la construction et à l'exploitation d'un four à pain à Saint-Maurice. Four à pain de l'abbaye (1845, 6 novembre). \ Correspondance, exploits, séances, jugement.,

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC/AB Saint-Maurice Saint-Maurice, Commune / Bourgeoisie, 13. sc.-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM Papiers modernes, 1659-20. sc. (Série)
        
        CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM 3990-4105 Affaires judiciaires et procès divers, 1787-1921 (Sous-série)
        
        $CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM 4016 L'avocat Hubert domicilié à Sion, procureur du charpentier Tavernier, notifie à Joseph Seytout, maître-charpentier à Saint-Maurice, la liste des frais occasionnés par le décret contumaciel porté contre lui le 24 janvier 1846. \ Juge substitut: Joseph Cocatrix,$ CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM 4016 L'avocat Hubert domicilié à Sion, procureur du charpentier Tavernier, notifie à Joseph Seytout, maître-charpentier à Saint-Maurice, la liste des frais occasionnés par le décret contumaciel porté contre lui le 24 janvier 1846. \ Juge substitut: Joseph Cocatrix,
        $CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM 4017 Procès entre la bourgeoisie de Saint-Maurice et Frédéric Borgeaud, boulanger, de ce lieu, relatif à la construction et à l'exploitation d'un four à pain à Saint-Maurice. Four à pain de l'abbaye (1845, 6 novembre). \ Correspondance, exploits, séances, jugement.,$ CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM 4017 Procès entre la bourgeoisie de Saint-Maurice et Frédéric Borgeaud, boulanger, de ce lieu, relatif à la construction et à l'exploitation d'un four à pain à Saint-Maurice. Four à pain de l'abbaye (1845, 6 novembre). \ Correspondance, exploits, séances, jugement.,
        $CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM 4018 Procès entre la bourgeoisie de Saint-Maurice, d'une part, et le chevalier Victor de Courten, domicilié à Saint-Maurice, d'autre part, relatif à l'imposition contestée par ce dernier. \ Exploits, mémoires, correspondance, jugements, liste de frais, etc., 1845-18$ CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM 4018 Procès entre la bourgeoisie de Saint-Maurice, d'une part, et le chevalier Victor de Courten, domicilié à Saint-Maurice, d'autre part, relatif à l'imposition contestée par ce dernier. \ Exploits, mémoires, correspondance, jugements, liste de frais, etc., 1845-18

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM 4017

Titre:

Procès entre la bourgeoisie de Saint-Maurice et Frédéric Borgeaud, boulanger, de ce lieu, relatif à la construction et à l'exploitation d'un four à pain à Saint-Maurice. Four à pain de l'abbaye (1845, 6 novembre).
Correspondance, exploits, séances, jugement.