CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM 4025 Litige agité entre le comte Charles de Rivaz, de Sion, et Maurice Amacker, de Saint-Maurice, au sujet des nansoirs, à la suite d'une convention passée le 13 avril 1830 entre ces deux particuliers. \ Convention, mémoires., 1830-1851 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC/AB Saint-Maurice Saint-Maurice, Commune / Bourgeoisie, 13. sc.-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM Papiers modernes, 1659-20. sc. (Série)
        
        CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM 3990-4105 Affaires judiciaires et procès divers, 1787-1921 (Sous-série)
        
        CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM 4024 Litige entre Théodore Avanthey, de Champéry, d'une part, et François Antonioz, de Sion, relatif à une fourniture de poudre transportée par le voiturier Louis Bonoiseau, domicilié à Saint-Maurice., 08.1850-09.1850 (Document)
        $CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM 4025 Litige agité entre le comte Charles de Rivaz, de Sion, et Maurice Amacker, de Saint-Maurice, au sujet des nansoirs, à la suite d'une convention passée le 13 avril 1830 entre ces deux particuliers. \ Convention, mémoires., 1830-1851 (Document)$ CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM 4025 Litige agité entre le comte Charles de Rivaz, de Sion, et Maurice Amacker, de Saint-Maurice, au sujet des nansoirs, à la suite d'une convention passée le 13 avril 1830 entre ces deux particuliers. \ Convention, mémoires., 1830-1851 (Document)
        $CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM 4026 Frédéric Borgeaud, domicilié à Saint-Maurice, requiert le témoignage de Sophie Barman de Vérossaz et de Marie Bornier dans la cause agitée contre François Juilland. Le juge Gay les cite à comparaître pour prêter serment comme témoins et être interrogés. \ Juge:$ CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM 4026 Frédéric Borgeaud, domicilié à Saint-Maurice, requiert le témoignage de Sophie Barman de Vérossaz et de Marie Bornier dans la cause agitée contre François Juilland. Le juge Gay les cite à comparaître pour prêter serment comme témoins et être interrogés. \ Juge:

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM 4025

Titre:

Litige agité entre le comte Charles de Rivaz, de Sion, et Maurice Amacker, de Saint-Maurice, au sujet des nansoirs, à la suite d'une convention passée le 13 avril 1830 entre ces deux particuliers.
Convention, mémoires.

Dates
Période de création:	1830 - 1851
Lieu:	Sion

Support
Support / Träger:	3 pièces formats divers, 8 folios

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1951

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

URL vers cette unité de description

URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=373730

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM 4025 Litige agité entre le comte Charles de Rivaz, de Sion, et Maurice Amacker, de Saint-Maurice, au sujet des nansoirs, à la suite d'une convention passée le 13 avril 1830 entre ces deux particuliers. \ Convention, mémoires., 1830-1851 (Document)

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