AcMy Simonetta, C 4.3.2/19 Déclaration au sujet du bénéfice laïc Simonetta, avec récapitulation des principaux faits depuis sa fondation, notamment à propos des droits et de la succession des patronats. \ Rédacteur : Goffredo Calpini, avocat, Domodossola., 08.06.1910 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Association des Archives de la Commune de Martigny (AACM) (Archives)
  - Archives privées - Familles, Associations, Sociétés (Archives)
    - AcMy Simonetta, 1789-1934 (Fonds)
      - $AcMy Simonetta, C Simon II Simonetta (feu 03.05.1843), de Laurent, époux de Marie Borri \ Habite à Sion en 1789, à Domodossola en 1804, à Martigny en 1816. \ Trois fils : Joseph Marie, Antoine et Jean, 1808-1934 (Série)$ AcMy Simonetta, C Simon II Simonetta (feu 03.05.1843), de Laurent, époux de Marie Borri \ Habite à Sion en 1789, à Domodossola en 1804, à Martigny en 1816. \ Trois fils : Joseph Marie, Antoine et Jean, 1808-1934 (Série)
        
        AcMy Simonetta, C 4 Enfants de Jean Simonetta, de Simon II : Joseph (feu 1889), Louis (en vie en 1860) et Antoine II (1825-1883)., 1836-1934 (Sous-série)
        
        $AcMy Simonetta, C 4.3 Antoine II (1825-1883), de Jean de Simon II. \ Naît à Martigny en 1825, négociant à Martigny. Bourgeois de Martigny en 1864. Epouse Antoinette Darbellay, de Liddes. Cinq enfants dont Jules, Emile et Marie., 1836-1910 (Sous-série)$ AcMy Simonetta, C 4.3 Antoine II (1825-1883), de Jean de Simon II. \ Naît à Martigny en 1825, négociant à Martigny. Bourgeois de Martigny en 1864. Epouse Antoinette Darbellay, de Liddes. Cinq enfants dont Jules, Emile et Marie., 1836-1910 (Sous-série)
        
        $AcMy Simonetta, C 4.3.2 Documents relatifs à l’obtention du Bénéfice de Caddo. Procès d’Antoine II contre son oncle Joseph-Marie Simonetta, notaire. \ Antoine II semble être l’aîné de l’aîné, donc héritier du Prévôt., 1836-1910 (Sous-série)$ AcMy Simonetta, C 4.3.2 Documents relatifs à l’obtention du Bénéfice de Caddo. Procès d’Antoine II contre son oncle Joseph-Marie Simonetta, notaire. \ Antoine II semble être l’aîné de l’aîné, donc héritier du Prévôt., 1836-1910 (Sous-série)
        
        AcMy Simonetta, C 4.3.2/18 Projet de convention entre Antoine Simonetta et son cousin [oncle Joseph-Marie Simonetta] au sujet du différend qui les divise, soit le droit sur le bénéfice laïc. Le soussigné Antoine dit ne pas vouloir céder ses droits sans une indemnité : il a 22 ans et est en train d
        $AcMy Simonetta, C 4.3.2/19 Déclaration au sujet du bénéfice laïc Simonetta, avec récapitulation des principaux faits depuis sa fondation, notamment à propos des droits et de la succession des patronats. \ Rédacteur : Goffredo Calpini, avocat, Domodossola., 08.06.1910 (Document)$ AcMy Simonetta, C 4.3.2/19 Déclaration au sujet du bénéfice laïc Simonetta, avec récapitulation des principaux faits depuis sa fondation, notamment à propos des droits et de la succession des patronats. \ Rédacteur : Goffredo Calpini, avocat, Domodossola., 08.06.1910 (Document)

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

AcMy Simonetta, C 4.3.2/19

Titre:

Déclaration au sujet du bénéfice laïc Simonetta, avec récapitulation des principaux faits depuis sa fondation, notamment à propos des droits et de la succession des patronats.
Rédacteur : Goffredo Calpini, avocat, Domodossola.

Dates
Période de création:	08/06/1910
Lieu:	Domodossola

Support
Support / Träger:	Papier manuscrit. 20.7x27.1.

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1910

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

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Portfolio:
Désignation:

AcMy Simonetta, C 4.3.2/19 Déclaration au sujet du bénéfice laïc Simonetta, avec récapitulation des principaux faits depuis sa fondation, notamment à propos des droits et de la succession des patronats. \ Rédacteur : Goffredo Calpini, avocat, Domodossola., 08.06.1910 (Document)

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