CH AEV, 5710-1990/32, 1.5.4.5 Dépassement budgétaire, 1987-1989 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 5710-1990/32, 1.5.4.5
Titre:Dépassement budgétaire

Dates

Période de création:1987 - 1989

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Prises de position, correspondance, PV, documentation et bases légales en lien avec le rapport de la commission de gestion sur les dépassements de crédits.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:54
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2019
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=380687
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Panier de commandeaucune entrée|Connexion|fr de en
Archives de l'Etat du Valais - Recherches en ligne