CH AEV, 5710-1990/32, 3.4.5.0 Généralités, 1960-1965 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 5710-1990/32, 3.4.5.0
Titre:Généralités

Dates

Période de création:1960 - 1965

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Elaboration de l'arrêté du 30 novembre 1965 la Chambre des Professions de la médicales chargée de la surveillance disciplinaire des professions médicales.
Contient aussi:De la correspondance et des projets d'arrêtés.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:60
Langue:Français et allemand
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1995
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=381718
 

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