CH AEV, 4625-1, 1.1 Procès-verbaux des séances, 1986-1997 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 4625-1, 1.1
Cotes anciennes:4625 C, 1994/66, 1/1
4625 C, 1994/66, 1/2
4625 C, 1998/41, 5
4625 C, 1998/41, 11
4625 C, 2001/10, 2
Titre:Procès-verbaux des séances

Dates

Période de création:1986 - 1997

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:5 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier subdivisé en 5 sous-dossiers:

Dossier 1.1/1: procès-verbaux des séances du personnel (06.06.1986-27.02.1987)
Dossier 1.1/2: procès-verbaux des séances du personnel (06.03.1987-02.10.1987)
Dossier 1.1/3: procès-verbaux des séances de la commission de coordination (1988-1993)
Dossier 1.1/4: procès-verbaux des séances de la coordination en matière d'asile (1994)
Dossier 1.1/5: procès-verbaux des séances du personnel (1995-1997)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2097
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=383827
 

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