CH AEV, AVEC, 2019/25, 9.4.3.2 Procès-verbaux des séances tenues par les partenaires sociaux de la branche "Carrelages et revêtement", par les parties signataires de la Convention collective de travail (CCT) des entreprises de carrelages et revêtements du canton du Valais, par les parties contract

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AVEC, 2019/25, 9.4.3.2
Titre:Procès-verbaux des séances tenues par les partenaires sociaux de la branche "Carrelages et revêtement", par les parties signataires de la Convention collective de travail (CCT) des entreprises de carrelages et revêtements du canton du Valais, par les parties contractantes de la Convention collective de travail (CCT) de la branche "Carrelages" et par la Commission de renouvellement de la Convention collective de travail (CCT) de la branche "Carrelages et revêtement"

Dates

Période de création:1976 - 1996

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier subdivisé en 2 sous-dossiers:

9.4.3.2/1: procès-verbaux des séances tenues par les partenaires sociaux de la branche "Carrelages et revêtement", les parties signataires de la Convention collective de travail (CCT) des entreprises de carrelages et revêtement du canton du Valais, les parties contractantes de la Convention collective de travail (CCT) de la branche "Carrelages", la Commission de renouvellement de la Convention collective de travail (CCT) de la branche "Carrelages et revêtement" (1976-1988)
9.4.3.2/2: procès-verbaux des séances tenues par les parties contractantes de la Convention collective de travail (CCT) de la branche "Carrelages" (1989-1996)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:10

Zone des notes

Notes:L'avenant du 12 février 1986 est un original signé.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2026
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=383954
 

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