CH AEV, AVEC, 2019/25, 9.4.3.3 Circulaires aux entreprises soumises à la Convention collective de travail (CCT) des entreprises de carrelages, 1992-1999 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AVEC, 2019/25, 9.4.3.3
Titre:Circulaires aux entreprises soumises à la Convention collective de travail (CCT) des entreprises de carrelages

Dates

Période de création:1992 - 1999

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:10

Zone des notes

Notes:2 circulaires par année: une en français et l'autre en allemand. Toutefois, il manque les circulaires de l'année 1997.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2029
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=383955
 

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