CH AEV, AVEC, 2019/25, 10.2 Procès-verbaux des séances et correspondance, 1972-1981 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AVEC, 2019/25, 10.2
Titre:Procès-verbaux des séances et correspondance

Dates

Période de création:1972 - 1981

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier subdivisé en 2 sous-dossiers:

10.2/1: 1972-1974
10.2/2: 1977-1981

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:11

Zone des notes

Notes:Les procès-verbaux pour les années 1973, 1975 et 1976 manquent.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2011
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=383966
 

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