CH AEV, AVE, 2019/24, 1.1.3 Règlements financiers de l'Association valaisanne des entrepreneurs (AVE) et propositions de modifications \ Règlements des groupes professionnels \ Règlements internes de l'Association valaisanne des entrepreneurs (AVE) \ Règlement et directives à appliquer par le pers

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AVE, 2019/24, 1.1.3
Titre:Règlements financiers de l'Association valaisanne des entrepreneurs (AVE) et propositions de modifications
Règlements des groupes professionnels
Règlements internes de l'Association valaisanne des entrepreneurs (AVE)
Règlement et directives à appliquer par le personnel de l'Association valaisanne des entrepreneurs (AVE)
Règlement de signatures interne

Dates

Période de création:1983 - 1998

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2028
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=384006
 

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