CH AEV, AVE, 2019/24, 3.1.3 Procès-verbaux des séances du Comité, 1951-1956 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AVE, 2019/24, 3.1.3
Titre:Procès-verbaux des séances du Comité

Dates

Période de création:1951 - 1956

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 registres

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier subdivisé en 2 sous-dossiers:

3.1.3/1: 1951-1954
3.1.3/2: 1955-1956
Contient aussi:Procès-verbaux des assemblées générales

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:4
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1986
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=384035
 

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