CH AEV, AVE, 2019/24, 3.1.13 Procès-verbaux des séances tenues par le Comité cantonal et correspondance générale, 1983-1991 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AVE, 2019/24, 3.1.13
Titre:Procès-verbaux des séances tenues par le Comité cantonal et correspondance générale

Dates

Période de création:1983 - 1991

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:14 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier subdivisé en 14 sous-dossiers:

Boîte 7:

3.1.13/1: janvier à juin 1983 (1981-1984)
3.1.13/2: juillet à décembre 1983 (1981-1984)
3.1.13/3: janvier à avril 1984 (1983-1984)

Boîte 8:

3.1.13/4: mai à décembre 1984 (1983-1984)
3.1.13/5: janvier à juin 1985 (1984-1985)
3.1.13/6: juillet à décembre 1985 (1985)
3.1.13/7: 1986 (1985-1987)

Boîte 9:

3.1.13/8: 1987 (1986-1987)
3.1.13/9: janvier à juin 1988 (1987-1989)
3.1.13/10: juin à décembre 1988 (1987-1989)
3.1.13/11: janvier à juin 1989 (1989)
3.1.13/12: juillet à décembre 1989 (1989)
3.1.13/13: janvier à mai 1990 (1989-1990)

Boîte 10:

3.1.13/14: juin à décembre 1990 (1990-1991)
Contient aussi:Le sous-dossier portant la cote 3.1.13/1 contient le projet de règlement financier, les bilan et compte d'exploitation et de résultat 1982, les statuts de 1982, un procès-verbal de la séance tenue par la Commission des cours d'apprentissage, et le rapport explicatif de l'avant-projet de loi sur l'encouragement à l'économie.***Le sous-dossier portant la cote 3.1.13/2 contient le cahier des charges du sous-directeur technique de l'Association valaisanne des entrepreneurs (AVE) et le règlement du 26 octobre 1987 concernant la mise en soumission et l'adjudication de travaux et de fournitures (conditions de soumission), et des procès-verbaux de séances tenues par la Commission professionnelle.***Le sous-dossier portant la cote 3.1.13/3 contient les bilan et comptes d'exploitation et de résultat 1983.***Le sous-dossier portant la cote 3.1.13/4 contient le rapport relatif à la vérification des comptes et du bilan 1983.***Le sous-dossier portant la cote 3.1.13/5 contient le projet de révision du règlement concernant la mise en soumission et l'adjudication des travaux et de fournitures (conditions de soumission) et le projet de budget pour 1985.***Le sous-dossier portant la cote 3.1.13/7 contient le règlement du 9 avril 1986 concernant la mise en soumission et l'adjudication de travaux et de fournitures (conditions de soumission) / Reglement vom 9. April 1986 betreffend die Ausschreibung und die Vergebung von Arbeiten und Lieferungen (Submissionsordnung), le règlement cantonal concernant la formation des chefs d'équipe du bâtiment et du génie civil, le rapport relatif à la vérification des comptes et bilan 1985, les bilan et comptes d'exploitation 1985, le projet de budget pour 1986, un procès-verbal d'une séance tenue par la Commission professionnelle de l'Association valaisanne des entrepreneurs (AVE) et la liste des membres.***Le sous-dossier portant la cote 3.1.13/8 contient les listes des commissions, l'allocution de Bernard Bornet, Conseiller d'Etat, à l'occasion d'une assemblée générale, le rapport des réviseurs des comptes 1986, le rapport relatif à la vérification des comptes et du bilan 1986, les bilans et compte d'exploitation 1986, le projet de budget pour 1987 et les listes des entreprises non-membres.***Le sous-dossier portant la cote 3.1.13/9 contient les listes des commissions et un organigramme, les rapports des réviseurs des comptes 1987, le rapport relatif à la vérification des comptes et du bilan 1987, et les bilan et compte d'exploitation 1987.***Le sous-dossier portant la cote 3.1.13/11 contient les rapports relatifs à la vérification des comptes de l'exercice 1988, les bilan et compte d'exploitation 1988, le règlement financier et le projet de convention pour les chantiers spéciaux.***Le sous-dossier portant la cote 3.1.13/13 contient le rapport relatif à la vérification des comptes de l'exercice 1989 ainsi que les bilan et comptes d'exploitation 1989.***Le sous-dossier portant la cote 3.1.13/14 contient l'appel d'offres concernant les travaux souterrains de l'aménagement hydroélectrique Cleuson-Dixence.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:7-10
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2021
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=384045
 

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