CH AEV, AVE, 2019/24, 4.2.1 Buts et organisation: documentation, 1992-1994 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AVE, 2019/24, 4.2.1
Titre:Buts et organisation: documentation

Dates

Période de création:1992 - 1994

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contient aussi:La chemise B contient les copies de l'acte de constitution de la Fondation Caisse de pension du bâtiment et du génie civil et des branches annexes de la construction en faveur des travailleurs et des employeurs de l'industrie du bâtiment et canton du Valais (1982), les statuts et règlement de la Caisse valaisanne d'allocations familiales de l'Industrie du bâtiment et du génie civil (CAFIB) (1993) / Statuten und Reglement der Walliser Familienzulagenkasse des Hoch- und Tiefbaugewerbes (CAFIB) (1993), les statuts de l'Association valaisanne de l'industrie de la pierre (AVIP) (1978), les statuts de l'Association valaisanne des entreprises de carrelages (1984) / Statuten der Verband walliser Plattenleger-Unternehmungen (VWPL) (1984) et le règlement fixant le fonctionnement du Tribunal arbitral cantonal et la procédure à suivre devant celui-ci (1979).***La chemise C contient l'organigramme de 1994, les cahiers des charges du directeur administratif et du sous-directeur technique (1983), et les analyses et catalogues des fonctions de l'Association valaisanne des entrepreneurs (AVE) et de la Caisse valaisanne d'allocations familiales de l'Industrie du bâtiment et du génie civil (CAFIB) ainsi que de la Caisse de pension de la construction du Valais (CPCV) (1994).***La chemise D contient le règlement du 9 avril 1986 concernant la mise en soumission et l'adjudication de travaux et de fournitures (conditions de soumission) / Reglement vom 9. April 1986 betreffend die Ausschreibung und die Vergebung von Arbeiten und Lieferungen (Submissionsordnung).***La chemise G contient des plans du bâtiment à la Rue de l'Avenir à Sion.***La chemise H contient le règlement financier de l'Association valaisanne des entrepreneurs (AVE) de 1989.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:12
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2024
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=384066
 

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