CH AEV, AVE, 2019/24, 4.3.6 Correspondance générale (A-Z), 1987-1994 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AVE, 2019/24, 4.3.6
Titre:Correspondance générale (A-Z)

Dates

Période de création:1987 - 1994

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:4 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier subdivisé en 4 sous-dossiers:

4.3.6/1 : A-E (1987-1993)
4.3.6/2: F-M (1987-1993)
4.3.6/3: N-Z (1987-1993)
4.3.6/4: A-Z (1992-1996)
Contient aussi:Le sous-dossier portant la cote 4.3.6/2 contient la déclaration fiscale de l'Association valaisanne des entrepreneurs (AVE) et de la Caisse valaisanne d'allocations familiales de l'industrie du bâtiment et du génie civil (CAFIB) pour 1987 et pour 1992, jugement du Tribunal cantonal du Valais du 12 avril 1961 dans la cause opposant la Caisse de compensation de la Société suisse des entrepreneurs (SSE) et l'Association valaisanne des entrepreneurs (AVE).***Le sous-dossier portant la cote 4.3.6/4 contient les taxations des impôts communaux, cantonaux et fédéraux pour la période 1992-1994.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:13

Zone des notes

Notes:La correspondance concerne majoritairement des factures, des rappels de cotisations ou de paiements des primes dues aux caisses sociales ainsi que des remerciements pour des dons.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2024
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=384076
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Panier de commandeaucune entrée|Connexion|fr de en
Archives de l'Etat du Valais - Recherches en ligne