CH AEV, AVE, 2019/24, 4.3.10 Correspondance générale (A-Z), 1993-1999 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AVE, 2019/24, 4.3.10
Titre:Correspondance générale (A-Z)

Dates

Période de création:1993 - 1999

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier subdivisé en 2 sous-dossiers:

4.3.10/1: A-S (1993-1999)
4.3.10/2: A-Z (1995-1997)
Contient aussi:Le sous-dossier portant la cote 4.3.10/2 contient les taxations des impôts fédéraux, cantonaux et communaux pour 1994-1995 et le procès-verbal de la Conférence des directeurs et secrétaires des sections romandes de la Société suisse des entrepreneurs (SSE) du 9 février 1996.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:14

Zone des notes

Notes:La correspondance concerne majoritairement des factures, des rappels de cotisations ou de paiements de primes dues aux caisses sociales, et des attestations de paiements des charges sociales.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2029
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=384080
 

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