CH AEV, AVE, 2019/24, 6.3.1.1 Procès-verbaux des séances avec l'architecte et le maître d'ouvrage (7-13) \ Procès-verbal de la séance de la Commission de construction (3), 1992-1994 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AVE, 2019/24, 6.3.1.1
Titre:Procès-verbaux des séances avec l'architecte et le maître d'ouvrage (7-13)
Procès-verbal de la séance de la Commission de construction (3)

Dates

Période de création:1992 - 1994

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:19

Zone des notes

Notes:Il manque les procès-verbaux numérotés de 1 à 6.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2024
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=384126
 

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