CH AEV, AVE, 2019/24, 12.1.1 Procès-verbaux et décisions quant au prix des soumissions, 1991-1996 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AVE, 2019/24, 12.1.1
Titre:Procès-verbaux et décisions quant au prix des soumissions

Dates

Période de création:1991 - 1996

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:3 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier subdivisé en 3 sous-dossiers:

12.1.1/1: 1'035-20'365 (1990-1992)
12.1.1/2: 20'457-50'672 (1992-1995)
12.1.1/3: 50'703-51'276 (1995-1996)
Contient aussi:Plans

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:35

Zone des notes

Notes:Classement par ordre chronologique inversé des numéros de soumission*** Beaucoup de numéros de soumission sont manquants.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2026
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=384245
 

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