CH AEV, AVE, 2019/24, 13.6.1.1 Circulaires, documentation, extraits de procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat et correspondance générale, 1964-1987 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AVE, 2019/24, 13.6.1.1
Titre:Circulaires, documentation, extraits de procès-verbaux des séances du Conseil d'Etat et correspondance générale

Dates

Période de création:1964 - 1987

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:3 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier subdivisé en 3 sous-dossiers:

13.6.1.1/1: circulaires 1969-1977 (1964-1977)
13.6.1.1/2: circulaires (1979-1982)
13.6.1.1/3: circulaires (1983-1987)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:43

Zone des notes

Notes:La plupart des circulaires sont en versions française et allemande.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2017
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=384331
 

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