CH AEV, AVE, 2019/24, 14.6.1 Protocoles des séances tenues par le Conseil de fondation, séances du Comité de direction de la Fondation suisse de Mattmark \ Procès-verbal d'une séance de l'Association valaisanne d'aide aux victimes d'accidents de chantiers, 1978-1992 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AVE, 2019/24, 14.6.1
Titre:Protocoles des séances tenues par le Conseil de fondation, séances du Comité de direction de la Fondation suisse de Mattmark
Procès-verbal d'une séance de l'Association valaisanne d'aide aux victimes d'accidents de chantiers

Dates

Période de création:1978 - 1992

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contient aussi:Coupures de presse, correspondance générale, copie de l'acte de fondation et des statuts de la Fondation suisse de Mattmark, rapports annuels de ladite fondation, comptes et rapports de contrôle des exercices 1977-1991***Projet de statuts et statuts définitifs de l'Association valaisanne d'aide aux victimes d'accidents de chantiers

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:46

Zone des notes

Notes:Il manque les comptes et les rapports de contrôle des exercices 1979 et 1989.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2022
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=384372
 

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