CH AEV, AVE, 2019/24, 15.2.1 Procès-verbaux des Assemblées générales ordinaires et extraordinaires, 1978-1996 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AVE, 2019/24, 15.2.1
Titre:Procès-verbaux des Assemblées générales ordinaires et extraordinaires

Dates

Période de création:1978 - 1996

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:47

Zone des notes

Notes:Il manque le procès-verbal de l'Assemblée générale de 1980.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1996
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=384389
 

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