CH AEV, AVE, 2019/24, 15.5.1.2.1 Facturation des travaux effectués dans l'immeuble, 1967-1999 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AVE, 2019/24, 15.5.1.2.1
Titre:Facturation des travaux effectués dans l'immeuble

Dates

Période de création:1967 - 1999

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contient aussi:Taxations de l'immeuble Préville en 1998 et d'un immeuble à Martigny en 1994

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:59
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2029
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=384433
 

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