CH AEV, AVE, 2019/24, 18.1.2 Correspondance générale et circulaires, 1952-1998 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AVE, 2019/24, 18.1.2
Titre:Correspondance générale et circulaires

Dates

Période de création:1952 - 1998

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contient aussi:Procès-verbal de la séance relative à la remise des timbres vacances, règlement d'exécution du 5 octobre 1945 modifiant et complétant le règlement d'exécution du 25 juin 1937 relatif à la loi du 18 janvier 1933 sur la protection ouvrière et l'arrêté du Conseil d'Etat du 30 janvier 1942 sur le registre professionnel

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:104
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2028
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=384618
 

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